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Informations personelles du président du club

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Si le président est également le contact, vous pouvez utiliser ce bouton : Remplissage automatique

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Note : Les champs en jaune sont obligatoires

Catégories Femmes Hommes Total
- de 20 ans
Handicapé
Autres
Total

Informations sur les aides tous en club

Informations d'affiliation

Charte d'utilisation

En devenant un club partenaire de l’opération, vous vous engagez :

  • à communiquer sur « Tous en Club ».
  • à accorder une réduction immédiate de 25 € aux bénéficiaires de l’aide « Tous en Club » dans la limite qui m’a été attribuée.
  • à informer mes adhérents de l'aide apportée par l’Etat et le CNOSF via l'Agence Nationale du Sport (ANS) dont ils ont bénéficié pour l'inscription.
  • à licencier tous les bénéficiaires auprès d’une Fédération agréée par le Ministère chargé des sports.
  • à remplir sur mon espace dédié la liste des bénéficiaires avant le délai communiqué.
  • à conserver une copie des justificatifs d’allocation de chaque bénéficiaire (pendant 1 an) à présenter en cas de contrôle, puis de les détruire.
  • de ne communiquer aucun des ce documents et information à des tiers;
  • à permettre le contrôle de l'utilisation de la subvention CNOSF / ANS.


En cochant la case ci-dessous, j’accepte les conditions générales de participation au dispositif « Tous en club » et m’engage à respecter les engagements susmentionnés. Je certifie sur l’honneur l’exactitude des informations que je vais fournir. Il est rappelé que le bénéfice d’une subvention publique peut être soumis à un contrôle par les administrations compétentes.